1. Présentation du site internet.

Propriétaire : indépendant Atelier Khan Renew – 99 chemin de Belle-cour 1213 Onex

Responsable publication : Shaïma Khan – shaima.khan@atelierkhanrenew.ch
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Shaïma Khan – shaima.khan@atelierkhanrenew.ch
Hébergeur : Infomaniak Network SA – Rue Eugène Marziano 25 1227 Les Acacias 022 820 35 40
Délégué à la protection des données : Shaïma Khan – shaima.khan@atelierkhanrenew.ch

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L‘Atelier Khan Renew met en œuvre tous les moyens dont il dispose pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site Internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir l‘Atelier Khan Renew n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

3. Description des services fournis.

L‘Atelier Khan Renew a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. http://atelierkhanrenew.ch/ s’efforce de fournir sur le site http://atelierkhanrenew.ch/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site http://atelierkhanrenew.ch/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://atelierkhanrenew.ch/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

 Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l‘Atelier Khan Renew ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis–à–jour.

L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.

http://atelierkhanrenew.ch/ et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

http://atelierkhanrenew.ch/ est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : http://atelierkhanrenew.ch/.

6. Limitations de responsabilité.

http://atelierkhanrenew.ch/ agit en tant qu’éditeur du site. http://atelierkhanrenew.ch/ est responsable de la qualité et de la véracité du contenu qu’il publie.

http://atelierkhanrenew.ch/ ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet http://atelierkhanrenew.ch/, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

7.Données personnelles.

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet http://atelierkhanrenew.ch/

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre prénom, votre adresse e–mail et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous prenez rendez–vous en ligne ou lorsque vous remplissez le formulaire de contact qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « Contact ».

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés.

8. Notification d’incident

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n‘est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue. Si nous prenions connaissance d‘une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu‘ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales, qu‘elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.

Aucune information personnelle de l‘utilisateur du site http://atelierkhanrenew.ch/ n‘est publiée à l‘insu de l‘utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l‘hypothèse du rachat de http://atelierkhanrenew.ch/ et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l‘éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l‘utilisateur du site http://atelierkhanrenew.ch/.

 

9. Liens hypertextes « cookies » et balises (“tags”) internet

Le site http://atelierkhanrenew.ch/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de http://atelierkhanrenew.ch/. Cependant, http://atelierkhanrenew.ch/ n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci–après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site.

9.1. « COOKIES »

Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci–après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.

http://atelierkhanrenew.ch/ est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à http://atelierkhanrenew.ch/ d’améliorer le contenu du Site, de la navigation de l’Utilisateur.

Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. http://atelierkhanrenew.ch/ informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque http://atelierkhanrenew.ch/ ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, http://atelierkhanrenew.ch/ décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par http://atelierkhanrenew.ch/, résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour http://atelierkhanrenew.ch/ d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.

À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. http://atelierkhanrenew.ch/ pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.

Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus figurant sur le Site de http://atelierkhanrenew.ch/ ou dans son application mobile et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de http://atelierkhanrenew.ch/, Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).

Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de http://atelierkhanrenew.ch/. À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que http://atelierkhanrenew.ch/ dépose ce type de cookies.

 

9.2. BALISES (“TAGS”) INTERNET

http://atelierkhanrenew.ch/ peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger.

Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au Site, et sur les différentes pages de celui–ci.

Cette technologie permet à http://atelierkhanrenew.ch/ d’évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce Site par l’Utilisateur.

Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du Site à l’attention de http://atelierkhanrenew.ch/, et fournir d’autres services relatifs à l’utilisation de celui–ci et d’Internet.

10. Litiges

Les présentes conditions du site http://atelierkhanrenew.ch/ sont régies par les lois suisses et toute contestation ou litige qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles–ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

Ces mentions légales RGPD sont issues du générateur de mentions légales RGPD d‘Orson.io